Bonjour,
un farnaute ayant été confronté à ce problème peut-il me dire si il faut
un certificat de conformité pour faire immatriculer un véhicule réimporté
en France en provenance d'un pays de la CE, pour mon cas d'Allemagne ?
Il faut savoir que je n'ai pas celui à la barre rouge.
Dans l'attente de vos avis.
Alpinement
Felix
certificat de conformité A310 de 78
- Felix2H
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- Papapoff
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Re: certificat de conformité A310 de 78
Bonjour,
Tu vis en Allemagne et tu reviens en France, tu as le véhicule depuis plus d'1 an, je suppose, donc tu ne dois pas avoir de soucis. Le véhicule a t'il été déjà immatriculé en France ? Tu ne dois pas avoir besoin du formulaire E111 (de mémoire), en France : 1 CT, l'ancienne Cg allemande et si tu as une éventuelle immatriculation française...
Le mieux serait de téléphoner aux services des douanes. Aujourd'hui faire son immatriculation seul est parfois long et compliqué et c'est pour cela que beaucoup passent par des spécialistes de l'immatriculation. Avant tu allais dans ta préfecture, tu perdais 2 heures et tu avais ta nouvelle CG...
Tout se casse la gueule...et c'est pas fini !
3 immatriculations en cours pour les Alpine pour cause de changement d'adresse et nos vieilles immatriculations disparaissent. Existe t'il un moyen de garder les anciens numéros ?
Même les collections, un comble pour l'histoire
Tu vis en Allemagne et tu reviens en France, tu as le véhicule depuis plus d'1 an, je suppose, donc tu ne dois pas avoir de soucis. Le véhicule a t'il été déjà immatriculé en France ? Tu ne dois pas avoir besoin du formulaire E111 (de mémoire), en France : 1 CT, l'ancienne Cg allemande et si tu as une éventuelle immatriculation française...
Le mieux serait de téléphoner aux services des douanes. Aujourd'hui faire son immatriculation seul est parfois long et compliqué et c'est pour cela que beaucoup passent par des spécialistes de l'immatriculation. Avant tu allais dans ta préfecture, tu perdais 2 heures et tu avais ta nouvelle CG...
Tout se casse la gueule...et c'est pas fini !
3 immatriculations en cours pour les Alpine pour cause de changement d'adresse et nos vieilles immatriculations disparaissent. Existe t'il un moyen de garder les anciens numéros ?
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A310 VE n°90 du 21/01/1972
"Le savoir est une chose qui se partage, je ne sais pas grand chose mais je suis prêt à l'offrir"...
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Re: certificat de conformité A310 de 78
Bonjour,
merci pour le retour. Seul le véhicule retourne en France et doit y
être immatriculé par l' acheteur. Moi je reste en Allemagne et le véhicule n'a jamais
été immatriculé en France. Voilà la situation.
Felix
merci pour le retour. Seul le véhicule retourne en France et doit y
être immatriculé par l' acheteur. Moi je reste en Allemagne et le véhicule n'a jamais
été immatriculé en France. Voilà la situation.
Felix
- 4n0x
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Re: certificat de conformité A310 de 78
Salut Felix!
Rien de bien compliqué, mais c'est à l'acheteur de faire ces démarches.
Il lui faudra quelques trucs....
- certificat de conformité
- quitus fiscal
- CT à jour (il aura besoin de plaque WW pour ça)
- Carte grise et certificat de cession
De souvenir c'est tout puisqu'il n'y a pas de douane à payer étant donné que ton véhixule est Allemand.
Encore une fois, j'espère que ton acheteur c'est renseigné avant, la démarche est simple et rapide à condition de se préparer.
Toi tu as besoin que de lui confier les clés , c'est déjà pas mal
Rien de bien compliqué, mais c'est à l'acheteur de faire ces démarches.
Il lui faudra quelques trucs....
- certificat de conformité
- quitus fiscal
- CT à jour (il aura besoin de plaque WW pour ça)
- Carte grise et certificat de cession
De souvenir c'est tout puisqu'il n'y a pas de douane à payer étant donné que ton véhixule est Allemand.
Encore une fois, j'espère que ton acheteur c'est renseigné avant, la démarche est simple et rapide à condition de se préparer.
Toi tu as besoin que de lui confier les clés , c'est déjà pas mal
Modifié en dernier par 4n0x le 28-juin-2022 12:02, modifié 1 fois.
Alex
- Felix2H
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Re: certificat de conformité A310 de 78
Bonjour Alex,
Merci pour ta réponse. En effet, c'est à l'acheteur de s'en occuper.
Mais je voyais comment pouvoir l'aider.
Il aura les infos et je pense qu'il a déjà commencé à s'en occuper
tel que je le connais.
Alpinement
Felix
Merci pour ta réponse. En effet, c'est à l'acheteur de s'en occuper.
Mais je voyais comment pouvoir l'aider.
Il aura les infos et je pense qu'il a déjà commencé à s'en occuper
tel que je le connais.
Alpinement
Felix