Re: la belle histoire de carte grise

[Fanfan1414]

Bonjour a tous
Petit historique pack gt achete a cologne en 2001
Restauration totale et fin des travaux en mai
Apres la mecanique l administratif
Certificat de conformite
Controle technique
Quittus fiscale et hop direction la prefecture
LA le ciel devient nuageux
Une semaine apres depose du dossier retour dossier pour cause dossier incomplet
Effectivement en allemagne il y a la carte grise vehicule lefahrzeugbrief ca je l ai
Et un second document concernant les plaques mineralogiques le fahrzeugschein en francais la levee des sauts celui ci me manque
Contact avec l ambassade d allemagne a paris reponse un vente de plus de 10 ans plus d archives bon courage veuillez retourner a votre prefecture il existe un controle entre ministere
Retour en prefecture le jeudi de 14ha16h pour le calvados apparement les semaines sont reduites. A 2h!!!!!et la reponse debrouillez. sans ce document carte grise nada
Si quelqu un a une idee. Je suis preneur
Que ce retour d experience puisse servir aux futurs acquereurs
Cerise sur le gateau lors de la depose du dossier depot d un cheque en blanc pour le feglement pour ce type de vehicule le montant est au cas par cas nous ne prenons ni espece ni carte bleue
Bonne journee

[Jerome 07]

Salut demande de carte grise 16 ans après son achat ?
Alpinement votre

[Bervi]

Le FAHRZEUG , c'est la " LEVEE DES SCEAUX " c'est à dire la dés-immatriculation du véhicule.
Moi j'avais acheté une A310 immatriculée en Allemagne à un garage dans l'Est de la France. Après 3 ans de restauration, quand j'ai voulu procéder à l'immatriculation en Préfecture, il me manquait le quitus fiscal. Document que le vendeur ( le garagiste ) aurait dû me fournir. Sans ce quitus fiscal ( qui certifie que la voiture n'est pas assujettie à une taxe ) , pas de carte grise possible. Et il doit être délivré uniquement par la Préfecture du domicile du vendeur, au vendeur.
Après des jours de recherche, le garage en question n'existait plus. J'ai dû me déplacer de Bordeaux à Chalons sur Marne , la Préfecture concernée, et après maintes explications, la chef de service a bien voulu exceptionnellement me délivrer le précieux document. Ouf
Un document qui pourra t'aider peut-être.

IMG.jpg

[Zantafio]

j'ai déjà acheté un véhicule en Allemeagne,
il me semble que c'est le vendeur ou sa préfecture qui délivre le document qui te manque,
à ta place je me rapprocherai de l'un ou de l'autre......

[Fussio]

Là je comprends pas non plus, en 2001 c'était la première chose à faire, la mettre en règle à ton nom et seulement après attaquer la restauration,
De plus le CT et les papiers en 2001 étaient surement plus facile à obtenir et je vous dit pas en 2018 ce qui nous attends.

[Zantafio]

en 2018 ( 1er janvier) on se range aux directives du CT européens,
......préparez les mouchoirs!.....

[Roaucarre]

Bonjour,

Je suis "content". Extrêmement content ... de voir que je ne suis pas tout seul a soulever le problème....
J'ai acheté le véhicule l'année dernière en Allemagne. Il n'avait pas de plaques, non roulant, je l'ai ramené sur un plateau.
J'ai tous les papiers allemands et français, le certificat FFVE, le CoC Renault, le quitus. Bref, tout. Même un CT que j'avais fait faire lors de mon trajet de retour en profitant du camion plateau.
Mais, ... le temps de tout réunir et de tout comprendre, le CT n'est plus valide et l'on me dit en Préfecture qu'il faut restaurer la voiture, faire un CT et ensuite j'aurai la CG (Collection ou pas).
Je comprends, c'est la règle mais ...
Comme je le dis dans mon post, vous imagez les heures passées à la restauration pour se faire refuser le droit de rouler ensuite parce que les règles et la liste des papiers ont changés ?! Nous mettons 2, 3, 5 10 ans pour restaurer suivant nos moyens. Que faire si les règles changent ?! Lors de mon premier passage en Prefecture on m'a dit que la CG Allemande n'était pas au dernier standard et donc non recevable ... Vous imaginez ?! L'auto a arrêtée de rouler en 1995 ...

Il faudrait que la FFVE lance un groupe de travail sur le sujet des "sorties de grange internationales", pour qu'au moins les restaurateurs aient une garantie que leur efforts peuvent abutir.
Je suis sûr que nous sommes au moins une centaines dans ce cas, à flipper comme lors du premier RDV que "la dame au guichet veuille bien accepter le dossier". Moi, ca me rend malade à chaque fois que j'essaie d'y aller.

[Fanfan1414]

Merci bervi pour ta reponse mais c est la levee des sceaux qu il me manque comme deja dit fournit par le vendeur ou la prefecture allemande d un cote le vendeur non trouvable et cote prefecture plus d archives et une conne en precture qui ne veux rien comprendre
Pour repondre a roaucarre je sais si tu as la meme problematique de documents que moi
Salutations a suivre......

[Bart]

... , le CT n'est plus valide et l'on me dit en Préfecture qu'il faut restaurer la voiture, faire un CT et ensuite j'aurai la CG (Collection ou pas).

J'ai fait immatriculé il y a quelques années (en 2007, c'était pas la préhistoire) , une voiture avec un contrôle technique de véhicule non roulant. Ca apparait sur la carte grise mais j'ai au moins la CG est à mon nom.

Est-ce que c'est toujours possible aujourd'hui ?

[Thauvin]

Bonjour,
Le CT véhicule non roulant est plus possible depuis le SIV, il est remplacé par une procédure de dépose de la CG en préfecture pour véhicule en restauration et à la fin de cette restauration avec le CT l'immatriculation est possible.
Le tout est fait en préfecture.
Cordialement
François

[Thomas Philippe]

Salut,
Bon courage à toi ! Pour le CT non roulant , ça n existe plus.
Tu trouves un pote qui a la mêe auto que toi et tu mets tes plaques constructeurs et immatriculations et tu passes le controle. C est ce que j ai fait avec une 310 VE anglaise. J avais un avantage j ai une 310 VF qui elle roule. Et ensuite tu remets le tout à sa place . Sinon quand tu auras fini ta restauration le CT sera impossible à passer avec les règles qui changent tout le temps.
Pour les autres documents là je connais pas
Bon courage
Philippe

[Fussio]

J'ai envie de dire: ne vous lancez pas seul dans un achat à l'étranger (pensant faire une affaire) et mettez d'abord la charrue et ensuite les boeufs. Mettez le véhicule en règle et restaurer ensuite.

J'ai acheté il y a 18 mois à 800 km de chez moi un Z3 à un pro qui ne fait que ça, importer des voitures d'Allemagne et les vendre en France. (Ce qui ne veut pas dire que la voiture est nikel)
Mais quand j'ai été chercher la voiture une semaine plus tard, il avait fait faire le CT, la carte grise à mon nom, poser les plaques d'immat avec le logo de mon département.

De ce coté là, je peut dire que j'ai été satisfait.

[Roaucarre]

" ... Le CT véhicule non roulant est plus possible depuis le SIV, il est remplacé par une procédure de dépose de la CG en préfecture pour véhicule en restauration et à la fin de cette restauration avec le CT l'immatriculation est possible...."
=> Je vais me renseigner sur le net, cette procédure pourrait garantir une sortie de restau "assurée"

@Bart: " ... J'ai fait immatriculé il y a quelques années (en 2007, c'était pas la préhistoire) , une voiture avec un contrôle technique de véhicule non roulant. Ca apparait sur la carte grise mais j'ai au moins la CG est à mon nom...."
=> depuis 2009, le CT pour véhicule non roulant n'est plus autorisé, d'où le problème pour les changements de proprio assortis d'une sortie de grange ...

@Fanfan14: j'ai pour ma part le "fahrzeugbrief" et le "Abmeldebscheinigung" daté de 2002 pour celui-ci. en espérant que cela suffise.

@Fussio: je suis d'accord avec toi, mais quid d'une sortie de grange (sans CT possible). C'est la que la FFVE pourrait peut être nous aider non ?

[Fanfan1414]

Bonsoir roaucarre
Oui c est 2 documents sont suffisant concernant l equivalent de notre carte grise a cela il faut ajouter la facture ou certif vente quittus fiscal.....
J ai fait une photo de la liste prefectorale mais je n arrive pas a la mettre en piece jointe
Si interresse mail par mp ou explication pour joindre le fichier fichier trop volumineux
Salutations

[Roaucarre]

Hello, tu peux me l'envoyer en MP et je la mettrai en ligne pour le partage.
Merci .