Achat véhicule hors France

[Al]

salut a tous et toutes,

ayant vendu ma copine Alpine 310 ya 2 ans ,la j'ai plein de regrets;(,du coup je voudrais en acheter une autre
j'ai trouver dans un pays frontalier cette nouvelle copine,bien qu'elle parle une autre langue et que ses papiers ne sont pas français,je voudrais lui faire les démarches
que me faut il?
j'ai la copie de la carte grise ,j'ai appeler Renault pour certificat de conformité,le gars ne sais pas si cela existe encore
la douane en attente de réponse de leurs part pour les taxe de véhicule de plus de 10 ans etc..
donc tous vos conseilles seront les bien venus
@lpinement votre

[Toux07]

Bonjour à toi et bravo d'essayer de rallumer la flamme.....

J'ai fais un peu le même parcours que toi et ce que je peut te dire , si tu achètes hors France , c'est de privilégier des voitures en provenance de la comunauté Europeenne ( ca marche bien avec l' Allemagne ) mais surtout de FUIR devant les spécimens venant de la Suisse . Je me suis cassé les dents sur le sujet et j'ai du annuler un achat suite à trop de tracasseries Administratives sur un véhicule hors CEE.... Peut etre on peut y arriver mais c'est plus compliqué

Bonnes recherches

[Al]

merci de ton retour
la flamme jamais ne s’eteindra
j’ai vu des vehicules en suisse et allemagne, donc privilgier l’allemagne
pourtant Alpine c’est bien fabrication Francaise, pourquoi l’administration nous complique la tache??
qu’est qui t’a rebuté ?
merci

[4n0x]

Pourquoi fuir la Suisse??? Franchement à part les 20% de TVA et des frais de douane ca change pas grand chose...
Il faut.

- Document EUR1 à la douane Suisse (80 CHF) ou 10% de frais de douane en France ...
- Payer 20% de TVA à la douane française
- Trouver des plaques pour rouler en Suisse jusqu'à la douane (négocier avec le vendeur)
-Faire un contrat à la main avec le prix de vente réaliste pour pas se faire surprendre à la douane
- Faire des plaques en WW avant achat (sur le net maintenant) pour rouler en France
- Certificat de conformité (170 sur src.renault.fr)
-Faire un CT (110€ en Haute-Savoie maintenant )

ET faire preuve d'une grande patiente avec l'administration française et la joie des nouvelles carte grise via le net... Pour info j'attend une carte grise depuis Janvier via le nouveau système...

[Edec]

Je viens d'entendre à France Inter qu'il y aurait 400000 cartes grises en attente, grâce au nouveau logiciel informatique et à la fermeture des guichets " physique"

[Maxgordini]

Salut, je viens de faire les démarches sur le site ANTS pour la carte grise de mon nouveau jouet: une Gas Gas 300 racing en 2 temps pour faire un peu de chemin. La démarche m' a semblé assez confortable plutôt que de passer une demi-journée à la préfecture, mais à priori, je ne suis pas prêt d' avoir la carte grise dans la boite aux lettres...

[Al]

retour des douanes a ma demande,la ils veulent vraiment nous faire ......

DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES
ET DROITS INDIRECTS
INFOS DOUANE SERVICE
Site Internet : www.douane.gouv.fr
Tél : 0 811 20 44 44
coût du service : 6 centimes/minute + prix de l'appel (fixe, portable ou box)
Hors métropole ou l'étranger : 33 1 72 40 78 50
précédé du préfixe de sortie
Dossier suivi par : F. BAYART

Monsieur,

En réponse à votre courriel, je vous informe que vous trouverez ci-dessous les formalités de dédouanement à accomplir pour l'importation du moyen de transport en provenance de Suisse:
1/ Présentation du véhicule
a/ le véhicule est transporté sur plateau s'il est démuni de plaques,
b/ équipé de plaques suisses, à votre nom, délivrées par le service des automobiles en Suisse,
c/équipé de plaques provisoires, à votre nom, délivrées par la préfecture de votre choix.

2/ Pièces à présenter
Pièce d'identité,
facture du garage ou acte de vente entre particuliers, datés et signés,
certificat d'immatriculation du véhicule,
justificatif de domicile en France.

3/ Paiement de la fiscalité

Les voitures sont soumises aux droits de douane de 10% et à la TVA à 20%) sur la base de la valeur facture.

En cas de doute sur cette valeur, la fiscalité sera calculée à partir d'une valeur de substitution (ex: la valeur Argus).
Le paiement peut s'effectuer en espèces ( maximum 1000 euros depuis le 1er septembre 2015-) , par carte bancaire (sous certaines conditions) ou par chèque (chèque de banque au delà de 1524 euros).

Le service des douanes calculera la fiscalité, et, à l'issue de l'opération, délivrera un certificat 846 A.
Ce dernier document vous sera réclamé par la préfecture pour l'immatriculation définitive dans une série normale française.

Vous trouverez des éléments utiles en consultant le site internet de la douane : www.douane.gouv.fr
rubrique Particulier > Vous achetez - Véhicules /Véhicule acheté à l'étranger ou dans un DOM COM accessible au lien suivant :
http://www.douane.gouv.fr/articles/a107 ... un-dom-com

Toutes les démarches sont détaillées, y compris celles à effectuer auprès d'autres administrations

Conditions particulières pour bénéficier de la taxation préférentielle destinée aux véhicules de collection

Vous pouvez trouver des précisions sur la définition d'un véhicule de collection en consultant le Bulletin Officiel des Douanes (BOD) 7032 du 11/09/2014 accessible au lien suivant :

http://www.douane.gouv.fr/informations/ ... s?bod=7032

Par ailleurs, je vous invite à contacter la Fédération Française des Véhicules d' Époque (FFVE) qui pourra vous mettre en rapport avec un expert agréé.
Son expertise facilitera la classification éventuelle comme véhicule de collection.

F.F.V.E.
BP 40068
92105 Boulogne-Billancourt Cedex

par mail : secretariat@ffve.org
Site internet : http://www.ffve.org/

Téléphone : 01 47 88 99 66

Sous réserve de satisfaire aux critères énoncés et requis dans le Bulletin Officiel des Douanes 7032 du 11/09/2014, le véhicule pourrait être dédouané en tant que véhicule de collection (position tarifaire 9705) et bénéficier d'une exemption de droits de douane et d' un taux réduit de TVA.

A défaut, le véhicule devra être déclaré au chapitre 87 et lui seront appliqués :

- des droits de douane de 10%
- la TVA au taux normal


A titre d'information, voici les coordonnées de trois des principaux bureaux frontaliers avec la Suisse:

Ferney voltaire bureau
ROUTE DE GENEVE
BP BP 137
01216 FERNEY-VOLTAIRE CEDEX
Téléphone 09 70 27 31 83
E-Mail r-ferney-voltaire@douane.finances.gouv.fr
Horaire d'ouverture: du lundi au vendredi de 7h30 à 12h00 et de 13h30à 17h00

St julien bardonnex bureau
ZAC PUY SAINT MARTIN
BP 3102 CEDEX
74163 SAINT JULIEN EN GENEVOIS
Téléphone 09 70 27 32 19
E-Mail r-saint-julien-bardonnex@douane.finances.gouv.fr
Horaire d'ouverture: du lundi au vendredi de 7h30 à 12h00 et de 13h00à 17h30


Vallard thonex bureau
PLATE FORME AUTOROUTIERE DE VALLARD THONEX
BP 363 CEDEX
74107 ANNEMASSE
Téléphone 09 70 27 31 44
E-Mail r-vallard@douane.finances.gouv.fr
Horaire d'ouverture: du lundi au vendredi de 7h15 à 11h45 et de 13h30 à 17h00

Se présenter au plus tard 30 mn avant la fermeture pour effectuer les formalités.

Préalablement aux formalités douanières, je vous invite à contacter la DREAL (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement) qui vous indiquera si le véhicule est homologué à la circulation en France.
Voir le lien ci-dessous:
http://www.developpement-durable.gouv.f ... s-21-DREAL


Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.

L'inspecteur Régional, Responsable du service
Hervé BROUILLARD

[PepeSX]

Tu apprends au moins que si le véhicule répond aux critères de collection il n'y a pas les 10% de droits de douane

[Al]

oui,plus qu'a courir apres l'administratif

[Maxgordini]

Salut, je viens de faire les démarches sur le site ANTS pour la carte grise de mon nouveau jouet: une Gas Gas 300 racing en 2 temps pour faire un peu de chemin. La démarche m' a semblé assez confortable plutôt que de passer une demi-journée à la préfecture, mais à priori, je ne suis pas prêt d' avoir la carte grise dans la boite aux lettres...

J' ai fait les démarches pour la carte grise dimanche soir, la carte grise m' a été remise hier matin... finalement le systéme a l' air de fonctionner pas trop mal... j' ai été mauvaise langue

[4n0x]

En plus le mec s'appelle Monsieur Brouillard , il a bien choisi son poste, car du genre à naviguer à vue à la douane ils sont pas mauvais.
Donc la douane c'est celle de Vallard si jamais, enfin pour la frontière Geneve on dira.
Et pour le paiement, j'ai pu ( En Juillet donc pas si vieux), faire un chèque classique de 1524€ ( ca s'invente pas) et payer les 500€ qu'il me restait en carte bancaire.
C'était pour une Clio 3 RS acheté bien en dessous de la côte mais avec une prix normal, la personne n'a rien vérifié, elle m'a juste demandé si la voiture était la sans même se lever de ça chaise!

[Al]

Pourquoi fuir la Suisse??? Franchement à part les 20% de TVA et des frais de douane ca change pas grand chose...
Il faut.

- Document EUR1 à la douane Suisse (80 CHF) ou 10% de frais de douane en France ...
- Payer 20% de TVA à la douane française
- Trouver des plaques pour rouler en Suisse jusqu'à la douane (négocier avec le vendeur)
-Faire un contrat à la main avec le prix de vente réaliste pour pas se faire surprendre à la douane
- Faire des plaques en WW avant achat (sur le net maintenant) pour rouler en France
- Certificat de conformité (170 sur src.renault.fr)
-Faire un CT (110€ en Haute-Savoie maintenant )

ET faire preuve d'une grande patiente avec l'administration française et la joie des nouvelles carte grise via le net... Pour info j'attend une carte grise depuis Janvier via le nouveau système...

salut,
donc en gros, un véhicule de 20000€,je récupère le EUR1 aux suisse 80chf sois 70€
puis je paie 20% aux douanes française donc 4000€ (sauf si facture faite main avec prix inférieur),argus d'une A310 ou le trouver ,sur la central sa ne me donne la cote n'est pas disponible pour ce véhicule
plaques suisse?
plaque ww ?comment faire des plaques tant que l'on a pas certificats de vente ,facture etc..
170€ a Renault
110€ ct
attestation de la FFVE pour carte grise collection?
donc en gros 70+4000+170+110+carte grise (vu l'age de la voiture,pas de malus écologique? je crois)
donc cela représente environ 25000€
merci de votre retour

[Al]

salut,

desole de te deranger
vu que tu connais bien l’engrenage admistratif de ce chere mr brouillard ,ma question si tu peux repoondre,je t'en remerci d'avance
salut,
donc en gros, un véhicule de 20000€,je récupère le EUR1 aux suisse 80chf sois 70€
puis je paie 20% aux douanes française donc 4000€ (sauf si facture faite main avec prix inférieur),ou bien j’achète la voiture pour restauration a moindre cout?,argus d'une A310 ou le trouver ,sur la central sa ne me donne la cote n'est pas disponible pour ce véhicule
plaques suisse?
plaque ww ?comment faire des plaques tant que l'on a pas certificats de vente ,facture etc..
170€ a Renault
110€ ct
attestation de la FFVE pour carte grise collection?
donc en gros 70+4000+170+110+carte grise (vu l'age de la voiture,pas de malus écologique? je crois)
donc cela représente environ 25000€
merci de votre retour

[4n0x]

salut,

desole de te deranger
vu que tu connais bien l’engrenage admistratif de ce chere mr brouillard ,ma question si tu peux repoondre,je t'en remerci d'avance
salut,
donc en gros, un véhicule de 20000€,je récupère le EUR1 aux suisse 80chf sois 70€
puis je paie 20% aux douanes française donc 4000€ (sauf si facture faite main avec prix inférieur),ou bien j’achète la voiture pour restauration a moindre cout?,argus d'une A310 ou le trouver ,sur la central sa ne me donne la cote n'est pas disponible pour ce véhicule
plaques suisse?
plaque ww ?comment faire des plaques tant que l'on a pas certificats de vente ,facture etc..
170€ a Renault
110€ ct
attestation de la FFVE pour carte grise collection?
donc en gros 70+4000+170+110+carte grise (vu l'age de la voiture,pas de malus écologique? je crois)
donc cela représente environ 25000€
merci de votre retour

C'est simple sans l'être en faite!
Il faut négocier avec le vendeur pour faire des plaques WW avant! Ou sinon laisser la voiture proche de la douane et faire cette paperasse après....
Voici les documents nécessaire aux plaques WW, https://www.cartegrise-guichet.fr/immat ... poraire-ww
Le délais est très très rapide.

Pour faire un achat "simple"!
- 1er point : Aller voir l'auto, négocier le prix, s'arranger avec le proprio pour qu'il l’emmène jusqu'à la douane le jour de la transaction (J'avais donner 200chf pour 80km la dernière fois...), penser de faire une facture pour faire le WW en avance (il faudra donc payer un "bout" de la voiture...), et une photo de la CG.
Ça se fait, le Suisse est plutôt correct en général...

-2e point: Rendez vous à la douane, acheter l'auto, faire l'EUR1 côté Suisse, mettre ces plaques en WW et roule!

C'est pas hyper claire comme ça, mais c'est assez simple en réalité.
L'essentiel c'est que le proprio pose la voiture à la douane, sinon il fait se démerder avec un plateau...

Pourquoi faire une CG collection??? Aucun interet...
Je n'ai pas payé de malus éco en Juillet 2017 pour une Clio 3RS de 2012 provenance Suisse, je n'en ai pas payé pour R19 16s de 91 provenance Espagne en Janvier 2018.

[Al]

bjrs,
pourquoi collection? bien controle technique tous les 5ans au lieu de 2ans si je ne me trompe pas

[Al]

salut a tous
voila je reviens de mon achat,une 2700VA-A de 1983 et photo
donc,la procédure qui est vraiment simple lorsqu'on affaire a de bon douanier
1)trouver le véhicule ,voir plusieurs et imprimer les annonces pour montrer les prix pratiquer
2)négocier le prix et convertissez de votre coté en euro
3)le propriétaire fais un acte de vente avec le montant et tous ce qui doit être inscrit dessus(type,série etc;;),les 2 parties signes et chacun garde un contrat
4)le propriétaire vous remets la carte grise avec un tampon dessus de leurs préfecture qu'il a bien vendu le véhicule
5)vous ramener le véhicule par plateau,sur lebon... pour pas citer,ca se loue a 50€ la journée
6)vous vous rendez a la douane de votre lieu de chez vous,présenter la carte grise,facture d'achat,et ensuite ils contrôlent le numéro de série sur la plaque coté gauche du moteur
7)vue que votre véhicule a plus de 30ans,véhicule de collection donc TVA a 5.5 et pas besoins de l'eur1
8)ils vous remettent le fameux certificat 846a et payer sur place la tva,
9)sur le site de http://src.renault.fr/fr/accueil/,faite votre demande de certificat de conformité
10) contrôle technique
11) préfecture plus qu'a attendre
voila

alpine 15_05_2.jpg